Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BUSTY
Numéro de dépôt :
1550850
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/1999
Présentation de la marque BUSTY
Déposée le 14 septembre 1989 par GRIVE Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIVE Vincent a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54767 - Publication au BOPI 1991-07-19